Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-CLAUDE
BERNARD Christian

Numéro de dépôt :
3021196
Date de dépôt :
07/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2010

Présentation de la marque SAINT-CLAUDE

Déposée le 7 avril 2000 par BERNARD Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT-CLAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est BERNARD Christian, domicilié(e) 241 le Gringalet, 39130 BARESIA SUR AIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BERNARD Christian - France.

La marque SAINT-CLAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-CLAUDE est expirée depuis le 7 avril 2010.

BERNARD Christian a également déposé les autres marques suivantes : COFRATEL , B E R D O N E , ODDNESS , LE REFUGE , l'Impatient GADET TERREFORT , CHATEAU VIEUX FLOUQUET Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. , BERDONE , LES VRILLES DU BAUGEOIS , DEFI'COLOR L'AÉROSOL DU “ PRO ” , Compagnie Transat


BERNARD Christian - 241 le Gringalet, 39130 BARESIA SUR AIN - France


Mr BERNARD Christian - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Blagues à tabac. Briquets pour fumeurs. Reservoir à briquets. Cendriers pour fumeurs. Cure-pipes. Pipes. Rateliers à pipes. Tabatières non en métaux précieux.